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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même … provenant généralement de la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut … de la houille à basse température ou de la distillation du lignite ou de la tourbe, analogues aux précédents, mais qui …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… similaires du genre Brassica , à l'état frais ou réfrigéré. 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 … ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … (linge de corps) et les chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. …
Explanatory notes
… et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre (+). 8452.10 - Machines à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et …
Explanatory notes
… 15.21 ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et … 1521.90 ‑ Autres I. Cires végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées. Parmi …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.05 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les … 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum) ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : 2005.51 ‑ ‑ Haricots en grains … faite , cependant, des légumes préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique du n ° 20.01 , des légumes …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …