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Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, …

Legal note

… la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de …

Legal note

… solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… et 9503.00/10. Adoption : 2017 … 5. Produit contenant du cacao dénommé « Cookies & Cream » est une poudre de protéine … de la farine de blé, du sucre, de l’huile de colza, du cacao 5-10 % (traité à l’alcali), du sel, du bicarbonate de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie …

Legal note

… un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, …

Legal note

… additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.20

Classification opinions

… deux extrémités de la tête deux tables amovibles, l'une en caoutchouc et l'autre en matières plastiques Adoption : 1963 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91

Classification opinions

… en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non vulcanisé, destinées à être utilisées …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.90

Classification opinions

… 1. Balais d'essuie-glaces , munis de lames en caoutchouc synthétique ou naturel, de griffes de fixation …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… et aggloméré à l'aide de matières plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202 > 1202.4 > 1202.42

Classification opinions

… un frottement entre des brosses ou des courroies à nervures caoutchoutées pour éliminer la pellicule. Les arachides …

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