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Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… de tout genre conçues pour la guerre terrestre, navale ou aérienne et utilisées ‑ ou susceptibles d'être utilisées ‑ … blindées, armés ou non, du n° 87.10 , les véhicules aériens militaires des n°s 88.01, 88.02 et 88.06 , et les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… jute du Siam, kénaf, jute de Java, etc. 4)     L' Abutilon avicennae , également connu sous les noms de chanvre … ou Cadillo (Cuba), Guaxima, Aramina ou Malva roxa (Brésil), Cæsarweed (Floride). 7)     La Crotalaria juncea connue sous …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.19 - - Autres … permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.29 - - Autres Sous …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… organo-inorganiques . 2931.10 - Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle 2931.20 - Composés du tributylétain              … comprend : 1)    Plomb tétraméthyle (Pb(CH 3 ) 4 ) et plomb tétraéthyle (Pb(C 2 H 5 ) 4 ). Liquides volatils qui, à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… intérieures ou extérieures (souterraines, sous‑marines, aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles … de plusieurs paires ou quartes toronnées. 4)    Les câbles aériens pour autant qu'ils soient isolés. 5)    Les câbles …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… de plantes de la classe des dicotylédones de la famille urticaceae et qui ne sont pas dénommées ni comprises …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014

Explanatory notes

… 9014.20 ‑ Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) 9014.80 ‑ … etc. C)    Les appareils spéciaux pour la navigation aérienne , tels que : 1)   Les altimètres , types de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Explanatory notes

… de l'espèce, on peut citer les sirènes d'usine, d'alerte aérienne, de navires, etc. C)    Les autres appareils … de signalisation (feux clignotants, etc.) pour véhicules aériens, trains ou autres véhicules (y compris les bateaux), …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… pour bains de soleil.        f)     Dihydroxycoumarines (aesculétine et daphnétine) . En cristaux solubles dans l’eau chaude. Les dihydrocoumarines glucosides (aesculine et daphnine) relèvent du n° 29.38 .        g)    …

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