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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90
… Parties …
Classification opinions
… Voir également l'Avis 3926.90/3. Adoption : 1965 … 2. Ressort pneumatique composé d’un soufflet en caoutchouc à renfort textile (caoutchouc vulcanisé), de plaques en acier …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90
… Parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Carte-mère (carte de circuits imprimés) pour tableau de bord … , comprenant environ 440 éléments actifs et passifs. Après importation, l'article est associé à d'autres éléments, tels qu'une …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles … assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, … salières, moutardiers, coquetiers, dessous de plats, porte‑couteaux, ronds de serviettes, couteaux, fourchettes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11
… Panneaux de particules …
Classification opinions
… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné de résine mélaminique sur ses … de poly(chlorure de vinyle) (PVC), d'une épaisseur de 2 mm. L'article, tel qu'il est présenté, ne possède aucune …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à … de fermentation; elles sont essentiellement constituées par certaines espèces de micro‑organismes (presque exclusivement …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en …