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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5310
… Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.10 ‑ Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. 5310.10 ‑ Ecrus 5310.90 ‑ Autres Ce … fabriqués avec des fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces tissus sont utilisés pour la …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
Explanatory notes
… (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur ce qu'il faut entendre ici par … fins sont utilisés surtout pour la fabrication d'étoffes de bonneterie ou de tissus pour vêtements légers (par exemple …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
Explanatory notes
… pendant leur cuisson ou au moment de les servir. Les sauces donnent du goût, rendent le produit moelleux et permettent … peuvent également servir de support aux aliments qu'elles contiennent, comme c'est le cas par exemple de la sauce … des liquides, des émulsions ou des suspensions et qui contiennent parfois des morceaux visibles de fruits ou de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou de poils fins : … La présente position couvre une catégorie d'articles en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à … faisant partie intégrante d'un costume pour hommes ou garçonnets ou d'un costume tailleur pour femmes ou fillettes …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ … et la crème, concentrés (évaporés, par exemple), ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'état …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à … tresses, à filet ou à touffeter. - Métiers à bonneterie circulaires : 8447.11 - - Avec cylindre d'un …Section XII > Chapitre 66 > Position 6601
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires). …
Explanatory notes
… Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires (+). … cuir ou d’autres matières et être munis de cordons, glands, dragonnes et accessoires similaires. Sont exclus de cette …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de …