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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, … des espèces de carbone telles que le graphite, le carbone amorphe (noir de carbone) et le carbone organique (brai, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. … matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6208.21 - - De coton 6208.22 - - De fibres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …
Classification opinions
… isolée sous vide, à double paroi en acier inoxydable , d'un diamètre de 75 mm et d'une contenance de 1,5 l. L'air …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, …
Explanatory notes
… le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte contre l'incendie, … soit par un moteur distinct. Les équipements chasse‑neige amovibles de tous types relèvent toujours du n° 84.30 même … les voitures‑bibliothèques et les voitures aménagées pour l'exposition ou la présentation des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, … pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni … pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la … ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Explanatory notes
… et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … similaires. 11) Les pièces de lustrerie telles que boules, amandes, fleurons, pendeloques, plaquettes et articles … pour cycles et automobiles ( n° 85.12 ). h) Les lampes (ampoules) et tubes à incandescence ou à décharge (y compris …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus … dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par …
Explanatory notes
… 54.04 ‑ Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus … dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par … été obtenus non seulement par extrusion mais également par laminage ou fusion. 2) Les lames, en matières textiles …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés … communs dorés ou argentés) autour d'un fil constituant l'âme et ne participant pas à la torsion. 2) Les fils …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, opacifiants et … pour la fabrication d'isolants en électricité (culots d'ampoules électriques, par exemple). Les autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui …