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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou … des dentelles du n° 58.04, on ne peut plus, dès lors, se baser ici sur le critère de l'existence d'un tissu de fond. … réguliers et destinées à être découpées pour obtenir des bavoirs, etc.). 2) En motifs . Les motifs sont des …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.30
… Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.15 ‑ Autres barres en fer ou en aciers non alliés (+). 7215.10 - En … 7215.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des barres autres que celles reprises au n° 72.14 . Les barres de la présente position peuvent : 1) être obtenues …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ … De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. … des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la … et bandes minces en plomb sont utilisées spécialement pour l'emballage (en particulier pour le revêtement intérieur des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants …