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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.47
… Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les … discontinues (blousses, fragments de rubans ou de mèches, etc.). 2) Les déchets de fils , consistant généralement … déchets de fils, etc. Tous les déchets repris ici peuvent être blanchis ou teints, à condition qu' ils ne soient ni …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. … , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑ Le …Legal note
… Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans … sportifs, par exemple). 3.‑ Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec …Section XV > Chapitre 80
… Etain et ouvrages en étain …
Explanatory notes
… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑ Dans … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de l'étain et de ses alliages. On extrait industriellement …Legal note
… 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Etain non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. …
Explanatory notes
… 28.25 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases … en métallurgie (pour séparer le polonium du tellure), etc. Les dérivés organiques de … roscoélite) ou du n° 26.12 (carnotite). Il se présente à l'état amorphe ou cristallin, en masses ou en poudre, dont la …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en … en raison de leur aspect général et de la nature de leur étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux … pour le revêtement des routes, l'imperméabilisation, etc. Le bitume de pétrole légèrement modifié par … l'eau, tels que ceux de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines ( n° 34.02 ). b) Les naphténates et les …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de … culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, … pas d'ingrédients actifs en quantité suffisante pour être considérées comme ayant une action essentiellement …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …