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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24
… destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les … entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange … est obtenu soit par fermentation naturelle contrôlée (Java, Sumatra, Havane, Brésil, Orient, etc.), soit par reséchage …Legal note
… entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non … en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; … d’huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits …
Explanatory notes
… 30.02 - Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations … ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …
Explanatory notes
… préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations … ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à … de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main …
Explanatory notes
… 90.17 ‑ Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à … de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main … ( Chapitre 82 ). b) Les tablettes graphiques et les numérisateurs, du n° 84.71 . c) Les machines et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y …
Explanatory notes
… à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; … à leur pointe ‑ Autres : 9608.91 ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou …
Explanatory notes
… fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou … de la présente position. Les fûts, tambours et bidons en aluminium sont spécialement utilisés pour le transport de la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …