Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.11
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.21
… Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03. …
Explanatory notes
… et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou … ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04. …
Explanatory notes
… et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine … - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.02, relatives aux mêmes articles en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme … alimentés par un tuyau relié à une source d'air comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, etc. ou même …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 … 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.82
… D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.33
… D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ …