… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi …