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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …
Classification opinions
… nord-américaine de cryptographie (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de l'information de laquelle … il reçoit des instructions qui le chargent d'effectuer des opérations programmées à l'avance. Il a pour fonction …Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.30
… Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques …
Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du … ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… 85 Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du … a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un …Legal note
… a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, … appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou … de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même dotés d’autres fonctionnalités telles qu’un …Classification opinions
… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres … fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils de fibres synthétiques ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur … autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et … autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - Réactifs de diagnostic ou de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à … orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières …
Explanatory notes
… étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à … de correspondance, les étuis pour stylos, billets ou tickets, les étuis à aiguilles, à clefs, à cigares, à pipes, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la …
Explanatory notes
… pointes d'arrêt, par exemple), etc. 11) Articles pour le tir à l'arbalète et à l'arc tels qu'arbalètes, arcs, flèches … de l'escrime, coudières et genouillères, jambières, protège‑tibias, pantalons pour la pratique du hockey sur glace avec … textiles des Chapitres 61 ou 62 , même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …