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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et …
Explanatory notes
… 29.11 - Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions … leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple. …
Explanatory notes
… en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Non renforcés à … relèvent du n ° 59.09 . Les tubes et tuyaux même pourvus d'accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2 > 7204.21
… D'aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7205 > 7205.2 > 7205.21
… D'aciers alliés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers … forgées 7228.50 ‑ Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 .60 ‑ Autres barres 7228 .70 ‑ …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… Peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.33
… D'acétate de cellulose …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.4 > 5403.42
… D'acétate de cellulose …