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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, …
Explanatory notes
… 67.01 - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, … produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier les exclusions ci-après), la présente …Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
… Laine (paille) de bois; farine de bois. …
Explanatory notes
… 44.05 ‑ Laine (paille) de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de … qui la composent. Les farines de corozo, de coques de noix de coco et similaires sont classées au n ° 14.04 . …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, … n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base …
Explanatory notes
… ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, … de malt, du n° 17.04 . b) Les bières et autres boissons à base de malt, notamment le malton ( Chapitre 22 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 % …
Classification opinions
… 194 et 13 x 57 x 194. Son coefficient d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 6907.21/2 et 6907.23/2. Adoption : …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
… Tissus de soie ou de déchets de soie. …
Explanatory notes
… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non … pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs … recouverte d'une couche de métal (généralement l'argent ou parfois le platine ou l'aluminium), afin de permettre une … Le verre est ensuite chauffé dans un four à une température voisine du ramollissement. On obtient ainsi une couche de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.7
… Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en …