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Section III

Explanatory notes

… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE …

Section VIII

Explanatory notes

… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; …

Section XVIII

Explanatory notes

… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… les casse-chaînes, casse-trames et noueuses automatiques). II.   Les parties des machines ou appareils de la présente … les machines et appareils auxquels elles sont destinées. III.  Les accessoires divers utilisés sur les machines ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… écouvillons et goupillons pour instruments de musique, etc. II)   Les brosses constituant des éléments de machine, … de la mégisserie, de la pelleterie, de la chaussure. III)  Les brosses pour appareils électrodomestiques …

Section XI

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II.    Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour … 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… à la fin du Chapitre 29, sur la page VI-29-Liste I-14. III. Précurseurs. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… cassia (Nees) ex Blume ), du type Indonésie ( Cinnamomum burmanii (C.G.Nees) ) et du type Viêt-nam ( Cinnamomum loureirii Nees ), connue également sous le nom de casse ou …