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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4822 > 4822.10
… Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2816 > 2816.40
… Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus …
Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une … à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits …Legal note
… pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑ Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et … à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits … ou du sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement … les polluants organiques persistants et la Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES … la substitution d'un métal ou du ion d'ammonium (NH 4 + ) à l'hydrogène d'un acide. A l'état liquide ou en solution, ce sont des électrolytes donnant un métal (ou un ion de métal) à la …Section XVI > Chapitre 85
… et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties …
Explanatory notes
… et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de … d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des … sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages …Legal note
… d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et … sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …
Explanatory notes
… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. ‑ … emploi et sert aussi en pyrotechnie pour produire des feux rouges, le chlorate de chrome, qui sert en teinturerie comme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …