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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… et 3.060 mm de hauteur et possède une masse totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. La structure du véhicule se … plateau arrière basculant montés sur un double cadre de châssis rigide en échelle. - Le plateau basculant est en acier laminé pour …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, …
Explanatory notes
… dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, … dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante … ou en feuilles, de toute épaisseur, ou en profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires … au latex des agents thermosensibilisants. Lorsqu'ils sont chauffés, ces latex gélifient plus rapidement que les latex … naturel électropositifs , également dénommés latex à charge électrique inversée , parce qu'ils sont obtenus en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, … sont équipés d'organes mécaniques (roues, galets, poulies, chemins de roulement, glissières, rails, etc.) …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… de les séparer du reste de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure ligneuse, et de les … (sous l'action de bactéries ou de moisissures) ou chimiquement, la matière pectique qui agglomère les fibres … ou des étangs; 3) soit en l'immergeant dans de l'eau chaude, amenée dans des bassins ou des canalisations; 4) …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… Mis à part la manette de commande, l'appareil peut-être branchée à différents éléments tels qu'un clavier standard, … L'appareil peut effectuer une communication au moyen des technologies Ethernet (10BASE-T, 100BASE-TX, 1000BASE-T), … à partir du casque). Application des RGI 1, (Note 3 du Chapitre 95), 3 b) et 6. Adoption : 2017 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage … les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des …
Explanatory notes
… qui comportent un dispositif propre à disposer dans le champ, sous forme d’andains, la récolte coupée … dépouilleurs ou égreneurs de maïs . 10) Les remorques autochargeuses, avec équipement de coupe inamovible , utilisées … transporteurs à bande, monte‑gerbes, élévateurs à paille, chaînes à godets, etc., qui suivent le régime de la machine …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus …
Explanatory notes
… ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, … denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie. …
Explanatory notes
… boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaie (+). - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - Autres - Autres … machines de distribution automatique de boissons froides ou chaudes sans dispositif de paiement ( n° 84.19 ). Cette …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. …