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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.13
… moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.22
… moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.23
… moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques) …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.3 > 1905.31
… Biscuits additionnés d'édulcorants …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.91
… N'excédant pas 18 kW …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.41
… Contenant de l'éphédrine ou ses sels …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.11
… D'un poids n'excédant pas 25 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.91
… D'un poids n'excédant pas 25 g/m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.31
… D'une puissance n'excédant pas 750 W …