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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22

… d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20

… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs …

Explanatory notes

… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et … - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles               - …

Section VI > Chapitre 34

… pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour …

Explanatory notes

… pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou …

Legal note

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou … médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont … exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4

… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les …

Explanatory notes

… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les … , même avec dispositif pour appliquer l'encaustique ou éléments chauffants pour liquéfier la cire. 2)   Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …

Explanatory notes

… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la … les plus fréquemment utilisés à cette fin sont les moteurs électriques, les moteurs à air comprimé (y compris les … raison notamment de leur poids ou de leur encombrement trop élevés, manifestement pas être employés à la main dans les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20

… ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

… dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …

Explanatory notes

… dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; … ont subi une ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines … et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par conséquent, du Chapitre 25  les pierres de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402

… similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …

Explanatory notes

… similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de … SIMILAIRES, AVEC DISPOSITIFS A LA FOIS D'ORIENTATION ET D'ELEVATION Ce groupe comprend des fauteuils de salon de … parties des articles décrits précédemment, pour autant qu' elles soient reconnaissables comme telles. On y range en …

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