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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22
Classification opinions
… équipée de pièces de raccordement et de pieds en matières plastiques et d'un revêtement de toit disposant d'un …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices …
Classification opinions
… plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique. Huit diodes émettrices de lumière sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED rouges et cinq LED jaunes, … à LED, alimentée par batterie, dont le boîtier est fabriqué en matières plastiques. La table permet à …Section XIII > Chapitre 69
… Produits céramiques …
Explanatory notes
… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que … ou façonnés : a) les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être … céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et …Legal note
… . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement … ou façonnés : a) les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être … céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74
… Autres, pour sols mosaïques …
Classification opinions
… 1. Panneaux pour paquets en chêne, dits «panneaux-mosaïque», composés de planchettes rabotées sur les deux …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… 37.05 - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont … en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). Cette …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone … est ouvert ou fermé en détectant un changement de champ magnétique. Lorsque le clapet de l'étui est fermé, le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90
… En autres matières plastiques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1
… Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques …