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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, …
Explanatory notes
… la présente position et des organes de robinetterie sont à classer selon les indications données dans la Note … de remplissage d'un gazomètre, on mesure le niveau de la cloche , directement ou en le reportant sur un cadran par … comprennent essentiellement un compteur de fluide d'un type classique, deux thermomètres dont les sondes sont placées …Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés … C'est ainsi que les réacteurs nucléaires sont généralement classés : 1) Selon l'énergie des neutrons qui propagent la … les parties de réacteurs nucléaires sont, en général, à classer conformément aux dispositions de la Note 2 de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même …
Explanatory notes
… sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.7
… tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …