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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, … constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles similaires du n° 90.04 , la présente position se rapporte … D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou …
Explanatory notes
… et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou … etc. Les bâches découpées de formes spéciales, destinées à recouvrir les meules de foin, le pont de petites …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en …
Explanatory notes
… tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en … de produits laminés plats préalablement formés en vue d'obtenir une ébauche de section circulaire non fermée. Ces … et profilés creux des n°s 73.03, 73.04 ou 73.06 . b) Les accessoires de tuyauterie en fer ou en acier du n° 73.07 . …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent … Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les … et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, …Legal note
… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) … et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, … ou les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20); e) les instruments et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de …
Classification opinions
… utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et en chirurgie, ou bien en électrocardiographie (ECG), en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la …Section XX > Chapitre 95
… pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non …Legal note
… c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non … textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques … présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en …Section III
… DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même …
Explanatory notes
… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même … contre exclus : a) Les mèches recouvertes de cires, du genre des rats de caves du n° 34.06 . …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits … boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières …