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Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… par exemple, dans les n°s  30.03 , 30.04 , 33.03 à 33.07 , 34.03 ). …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… médicaux, quel que soit leur mode de présentation ( n° 34.01 ). f)     Les préparations insecticides, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… Les pâtes à modeler, pour l'amusement des enfants ( n° 34.07 ). c)     Les albums ou livres d'images et les albums …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… - D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW 8501.34 - - D'une puissance excédant 375 kW 8501.40 ‑ Autres …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… à base de plâtre pour l'art dentaire ( n°s 25.20 et 34.07 , respectivement).          Les substituts de greffon …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre ( n° 34.07 ). C)   Les autres appareils et articles de prothèse …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… toile 5513.39 ‑ ‑ Autres tissus               ‑ Imprimés : 5513.41 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… piste magnétique 8523.29 - - Autres - Supports optiques : 8523.41 - - Non enregistrés 8523.49 - - Autres               - Supports à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation 8419.34 ‑ ‑ Autres, pour produits agricoles 8419.35 ‑ ‑ Autres, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre, du n° 34.07 . III.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR L'ART …

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