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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, … connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres …
Explanatory notes
… le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, … connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres … APPAREILS POUR LA COUPURE OU LE SECTIONNEMENT Ces appareils comportent essentiellement un dispositif destiné à ouvrir ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales …
Explanatory notes
… séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales … principalement dans les industries extractives, pour le traitement (triage, criblage, séparation, lavage, malaxage, … mélange ou malaxage) des matières minérales solides (en général les produits de la Section V) telles que les …Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits … à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après : a) liquides et … et autres dispersions et solutions); b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et …Legal note
… dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits … à 40.03 et 40.05, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après : a) liquides et … et autres dispersions et solutions); b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. …