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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 …
Explanatory notes
… pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits … prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 … ‑ Fusibles et coupe‑circuit à fusibles ‑ Disjoncteurs : 8535.21 ‑ ‑ Pour une tension inférieure à …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30
… et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), …
Classification opinions
… Adoption : 1971 … 4. Produit utilisé pour la coloration de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter la teneur en …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
… Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.30
… Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …