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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …
Explanatory notes
… 28.09 ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et … de préparations comprises dans cette position, on peut citer les appâts empoisonnés consistant en produits …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115
… Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. … en platine pour le filage des filaments synthétiques ou artificiels ou les coussinets antifriction en alliages … en platine, les instruments et appareils en argent pour la médecine ou la chirurgie, les pyromètres avec couples …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50
… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) …
Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous … de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une …Legal note
… Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre … de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une … ne comprend pas : a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 ); b) …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405 > 5405.00
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …