WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS … En effet, les acides polybasiques possèdent plus d’une acidité substituable et dans le cas où toutes ces acidités …Section VII
Explanatory notes
… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. Cette Note a … des produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en …Legal note
… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
Explanatory notes
… des plumes et ayant pour but d’empêcher une usure trop rapide). Sont exclus de cette position : a) Les … d’encre pour stylos ( n° 32.15 ). b) Les billes en acier pour stylos ou crayons à billes ( n°s 73.26 ou 84.82 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
Explanatory notes
… et ses sels) ou à fonction imine. - Imides et leurs dérivés; sels de ces produits : 2925.11 - - … : 2925.21 - - Chlordiméforme (ISO) 2925.29 - - Autres A.- IMIDES La formule schématique des imides est : (R=NH), dans … le groupe bivalent : =NH contenu dans leur molécule qui est lié au radical organique bivalent non acide : (R 2 C=NH). 1) …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances … est un insecte coléoptère utilisé principalement pour ses propriétés vésicantes ou révulsives. Elle est généralement … les testicules, les ovaires, les vésicules biliaires, les thyroïdes ou les hypophyses), qu'ils soient à l'état frais, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
Explanatory notes
… Certains ballons‑sondes pèsent jusqu'à 4.500 g, mais leur poids habituel varie de 350 à 1.500 g. 2) Les ballons‑pilotes , destinés … très mince, d'une qualité soignée permettant une dilatation considérable. Sont exclus les ballonnets pour enfants ( …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …