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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.91
… Couvrant la cheville …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.5 > 6403.51
… Couvrant la cheville …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.9 > 6403.91
… Couvrant la cheville …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.9 > 8606.91
… Couverts et fermés …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.10
… Couvertures chauffantes électriques …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique … fibres synthétiques 5607.90 ‑ Autres La présente position couvre les ficelles, cordes et cordages obtenus par torsion … ordinairement de tresses tubulaires constituées, le plus souvent, de matériaux plus grossiers que ceux utilisés pour …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. … additionné de matières de charge (telles que, le plus souvent, le liège broyé ou parfois la sciure de bois ou la … des dessins de toute nature; dans ce cas, les dessins peuvent être obtenus par impression en surface (linoléum …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.7 > 7019.73
… Autres étoffes à maille ouverte …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00
… Autres ouvrages en verre …