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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De … on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et … présent Chapitre). Cette position ne comprend pas : a) Les bonnets en bonneterie pour bébés ( n° 65.05 ). b) Les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les … mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton … la présente position couvre les chemises et chemisettes en bonneterie pour hommes ou garçonnets, telles que chemises, … comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. … thermiques des minerais ou des métaux 8417.20 - Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie 8417.80 - … 6) Les fours à coke. 7) Les fours de carbonisation du bois. 8) Les fours rotatifs à ciment et les fours …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… 42.06 ‑ Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. … à la carrure, avec l' anneau (montres de poche) et les bouchons . 3) La cuvette , premier couvercle, protégeant …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, …
Explanatory notes
… caisses, etc.), qui sont des caisses cylindriques de bois ou de métal recouvertes d'une peau parcheminée à leurs … façons et en le frappant soit à pleine main, soit du bout des doigts, soit même quelquefois avec les poings ou le … 10) Les maracas et similaires, instruments en forme de boules ou de tubes creux qui produisent des sons en les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.20
… et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries …