… ). c) Les châles, écharpes, etc. en bonneterie ( n° 61.17 ). d) Les foulards (ou carrés) dont aucun côté … d'uniformes (de maires, de dignitaires d'ordres, etc.) ( n° 62.17 ). …
… dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet égard, les Notes … de cravate ou autres objets de parure ( n°s 71.13 ou 71.17 , selon le cas). c) Les monnaies brisées, coupées ou …
… les minéraux de la présente position relèvent du n ° 25.17 . En particulier, les pierres présentant le caractère … poudres, les pierres de cette position relèvent du n ° 25.17 . ° ° ° Notes explicatives des sous-positions. N ° s …
… ). b) Les fours industriels ou de laboratoires ( n°s 84.17 ou 85.14 ). c) Les appareils de cuisson, d’étuvage, de … fours de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie ( n°s 84.17 ou 85.14 ). b) Les machines à laminer les pâtes à … les fruits ou les légumes par chaleur rayonnante ( n° 84.17 ). b) Les appareils à blanchir les fruits ou les légumes, …
… - - D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm 7209.17 - - D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas … de sous- positions . N°s 7209.15, 7209 .16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28 Outre le …
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