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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… de disques, de plaquettes ou de formes analogues ( n° 38.18 ).  b) Les composés chimiques tels que séléniure et … en disques, plaquettes ou formes similaires ( n° 38.18 ).  c) Les cristaux dopés pour usage électronique, sous … manière sélective pour créer des régions discrètes ( n° 38.18 ). d) Les circuits intégrés électroniques ( n° 85.42 ). …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… à 04.04 (additionnées ou non de cacao) entrent dans les n°s 18.06 ou 19.01 , suivant leur teneur en cacao (voir les … du Chapitre 19). Les autres poudres relèvent du n° 18.06 lorsqu'elles contiennent du cacao. Quant aux poudres …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… rouges). Application des RGI 1, 3 b) et 6. Adoption : 2018 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… pigmentaires et préparations à base de ces colorants 3204.18 - - Matières colorantes caroténoïdes et préparations … ou plusieurs des sous-positions spécifiques 3204.11 à 3204.18 sont classées dans celle de ces sous-positions placée la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… et lames en matières plastiques autres que celles des n°s 39.18, 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc … en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou 39.22 à 39.26 , les plaques, feuilles, etc., …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de … obtenu par débeurrage de la pâte de cacao relève du n° 18.03 . …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… présente position la crème de tartre (tartre raffiné) ( n° 29.18 ) et le tartrate de calcium ( n°s 29.18 ou 38.24 , selon le cas). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803

Explanatory notes

… faits à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . 2)    L'ouate de cellulose et les nappes de fibres … ou nappes de fibres de cellulose relèvent des n ° s 48.18 , 48.19 ou 48.23 .        L'ouate de cellulose est formée …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm 7209.18 - - D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm               - … de sous- positions . N°s 7209.15, 7209 .16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28 Outre le laminage à …

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