Système harmonisé
Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ … libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la …Legal note
… libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457 > 8457.10
… Centres d'usinage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.20
… Centres d'usinage …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la … isolantes à double paroi en acier inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure de protection, conçues …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459 > 8459.10
… Unités d'usinage à glissières …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles …
Explanatory notes
… peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles … mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : 9701.21 ‑ ‑ Tableaux, peintures et … PEINTURES ET DESSINS, FAITS ENTIEREMENT A LA MAIN , A L’EXCLUSION DES DESSINS DU N° 49.06 ET DES ARTICLES …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : … et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de couleur brunâtre, ou encore à l'état de …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, …
Explanatory notes
… engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs …
Explanatory notes
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, …