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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.20
… Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.10
… Machines et appareils d'essais des métaux …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , … machines pour le travail des pierres gemmes et qui sont d'ailleurs également utilisées pour le travail des pierres … encore plus poussé, appelé savonnage, qui se fait à l'aide de machines à plateaux feutrés , également classées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.20
… Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.50
… Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou … de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou … vient se heurter le faisceau d'électrons, produisant ainsi les rayons X; certains tubes spéciaux comportent, en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+). … ultraviolets ou infrarouges ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en … en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en … en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même … rhizomes, etc., manifestement destinés à la reproduction, ainsi que les fleurs, feuillages et autres parties de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.40
… Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables …