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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif : 8413.11 - - Pompes pour la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827
… Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. …
Explanatory notes
… 28.27 ‑ Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures. 2827.10 ‑ Chlorure …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). 8533.10 ‑ Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche ‑ Autres résistances … en charbon. Elles peuvent être obtenues sous forme de composants individuels par un procédé d'impression. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de … ou N‑arylé). Certaines amides de la présente position comportent également un groupe amine diazotable. Ces amides …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les compositions pour appareils extincteurs …Section XV > Chapitre 82
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs Notes. … avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n° …Legal note
… lame ou d'une partie travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; … de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à main du n° …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position … Ils peuvent aussi être équipés de dispositifs antimines comme, par exemple, un tambour rotatif disposé à l'avant du …Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur …