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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des …
Explanatory notes
… et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des … fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en principe fixes. Ces produits sont généralement faits de tôles, de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, …
Explanatory notes
… séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, … - Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer 8451.40 - Machines pour le lavage, le blanchiment ou … liquide, agitateurs à pales, etc. Elles sont utilisées pour exécuter diverses opérations de lavage, de blanchiment, de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y …