Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Monoalcools … le bisulfite de sodium-acétaldéhyde, le bisulfite de sodium-formaldéhyde, le bisulfite de sodium-valéraldéhyde et le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 - - …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …
Explanatory notes
… 11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. ‑ Gruaux et … 1103.19 ‑ ‑ D'autres céréales 1103.20 ‑ Agglomérés sous forme de pellets Les gruaux et semoules de cette position … les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons articulés et leurs … pièce, c'est‑à‑dire non articulées (chaînes à maillons forgés, moulés, soudés, découpés dans de la tôle, formés de fils tordus, avec ou sans étais), en chaînes à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Cyclaniques, … se présente en cristaux. Antiseptique, décongestionnant des fosses nasales ou anesthésique local. 2) Cyclohexanol, … Bornéol (camphre de Bornéo). Alcool correspondant à la fonction cétone du camphre, dont l'aspect et l'odeur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position … en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. 8507.10 ‑ Au plomb, des types … Les accumulateurs alcalins peuvent se présenter sous des formes et des dimensions spécifiques, de sorte à s'intégrer dans le dispositif auquel ils doivent fournir de l'électricité. Ils peuvent être contenus dans …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en … à la cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière générale, le papier à cigarettes se présente sous l'une des formes suivantes : 1) En feuilles , réunies en cahiers …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute … anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont … aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds soudés, formés de deux parties soudées suivant la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …