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Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines d'extraction du n° 33.01 du … exclus de la présente position les huiles essentielles, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction ( n° 33.01 ). Les … formée de constituants odoriférants volatils. Les résinoïdes diffèrent des extraits de la présente position du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844

… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y … fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …

Explanatory notes

… fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   …

Legal note

… e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :        a)   Fontes brutes        les … pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du … d’aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.     Sauf dispositions …

Legal note

… à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;         f)  les agents de surface organiques et les préparations du … d’aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.     Sauf dispositions …

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