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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons … tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons … tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, tressées ou tricotées, en … ou de mèches similaires. Toutes ces mèches sont comprises ici qu'elles soient de longueur indéterminée, ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le … des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le … des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en … dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie est calcinée à une température de 700 °C à 1000 °C pour être transformée en …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… la chambre supérieure tandis que la chambre inférieure est remplie de papier. La cheminée est posée sur un barbecue ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières … médailles, soldats de plomb pour collections, par exemple). 2) Les fibres de carbone ainsi que les ouvrages … (notamment en produits magnésiens ou chromomagnésiens) simplement agglomérés par un liant chimique, mais non cuits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.4
… Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …