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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. ‑ Bois de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.40
… Capsules fulminantes …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.40
… Peroxosulfates (persulfates) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454 > 8454.30
… Machines à couler (mouler) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires. 7203.10 ‑ Produits ferreux … obtenus à partir de minerais en morceaux ou sous forme de granulés ou à partir de minerais concentrés sous forme de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même … pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même … pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain … ‑ Pain d'épices ‑ Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : 1905.31 - - Biscuits …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.9 > 4407.96
… De bouleau (Betula spp.) …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5
… Cultures de cellules, même modifiées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.96
… De bouleau (Betula spp.), autres …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.10
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes …