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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à … ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, … ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par … d'électrons à partir d'une cathode dans le vide ou en atmosphère gazeuse. Ces lampes, tubes et valves se …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et … en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, … aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, … aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour … non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …