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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et … lanternes vénitiennes (n° 95.05); m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, … constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de …Legal note
… lanternes vénitiennes (n° 95.05); m) les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, … au mur ou posés les uns sur les autres : a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à … constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.30
… Modèles pour moules …
Section II > Chapitre 9 > Position 0908 > 0908.3
… Amomes et cardamomes …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.30
… Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2814 > 2814.20
… Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.40
… Autres moteurs à courant alternatif, monophasés …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.40
… Autres remorques et semi-remorques …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.30
… Farine de moutarde et moutarde préparée …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5 > 0302.51
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6 > 0303.63
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …