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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. 6406.10 … première du côté de l'intérieur de la chaussure. 4) Le cambrion et les parties de cambrion généralement en bois, en … à l'intérieur du semelage et donnent à la chaussure sa cambrure. 5) Les diverses variétés de talons (en bois, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires (+). … machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles : 8443.31 - - Machines qui assurent au … machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles. La présente position couvre les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du …
Explanatory notes
… compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du … à poncer ou à polir 8465.94 - - Machines à cintrer ou à assembler 8465.95 - - Machines à percer ou à mortaiser … pièce en agissant sur sa texture. 7) Les machines à assembler . Parmi celles-ci on peut citer : a) Les machines …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles …
Explanatory notes
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles … et claies en matières végétales : 4601.21 - - En bambou 4601.22 - - En rotin 4601.29 - - Autres … sens longitudinal. En variant la nature, la couleur et le nombre des bouts, et aussi leur entrecroisement, on obtient …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, …
Explanatory notes
… couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, … en étoffe de bonneterie, en tissu, en nontissé ou en combinaisons de ces matériaux, séparées par une couche de rembourrage. Ces couches sont généralement assemblées par aiguilletage ou par couture (y compris la …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, … au gris très foncé; sa densité est inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est une substance minérale, … en question avec les muscs artificiels (musc xylène, musc ambrette, etc.), repris au Chapitre 29 . La cantharide est …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés …
Explanatory notes
… verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés … - Autres La présente position couvre : A) Les verres bombés, cintrés, creusés ou similaires de toutes formes ou … manomètres ou appareils similaires, autrement dit un ensemble de verres dont le rôle essentiel est de protéger …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. 3306.10 ‑ Dentifrices … nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Explanatory notes
… électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins … machines à imprimer, par exemple). 4) Accouplements , embrayages et variateurs de vitesse électromagnétiques . …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour …