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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; … MURAUX SIMILAIRES Conformément à la Note 9 du présent Chapitre, l'expression papiers peints et revêtements muraux …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin … 1008.21 ‑ ‑ De semence 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio ( Digitaria spp .) 1008.50 - Quinoa …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …
Classification opinions
… concentré traité mécaniquement pour augmenter la teneur en pigments naturels (polyphénols et anthocyanes) et dont …Section X > Chapitre 48 > Position 4801
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… 48.01 ‑ Papier journal, en rouleaux ou en feuilles. Le terme papier journal est défini dans la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme …Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de … ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles portées … exclus de la présente position : a) Les cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( n° 61.17 ). …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, …
Explanatory notes
… 37.03 - Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, … (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, impression d'électrocardiogrammes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs … à l'aide soit d'un microrouleau, soit d'un ressort spiralé métallique tournant autour d'un axe, soit d'une grille, d'une tête d'épilation et de roues épilatoires, permettant de saisir …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …