WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le … l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines … supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, …
Explanatory notes
… 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le … l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines … supports utilisés pour la fabrication de couvre parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de …Section XX > Chapitre 94
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; … h) les articles du n° 87.14; ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art … de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); …Legal note
… non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les … h) les articles du n° 87.14; ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art … de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou …
Explanatory notes
… 85.31 ‑ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle … signalisation par lampes, volets mobiles, chiffres, etc.), qu'ils soient à commande manuelle, comme les sonneries …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la … ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la … ou de reproduction du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes …
Explanatory notes
… 84.49 ‑ Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … fibres avant le feutrage proprement dit (souffleuses de poils, loups, batteurs, cardes, etc.), qui sont des mêmes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un … modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un … modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable … Cette position se rapporte à des ensembles de machines ou d'appareils destinés à réaliser dans une enceinte une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement … ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. …