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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3 > 3812.31
… Mélanges d'oligomères de 2,2,4-trimethyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ) …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur … samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non …
Explanatory notes
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, … reconnaissables comme pièces de compteurs, instruments de mesure ou d'horlogerie et autres articles relevant des … à être incrustées ou autrement fixées sur des supports en métal commun, en carbure métallique ou en cermet dans la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et … de bureau comportant un socle pour les poser sur un meuble ou un dispositif de fixation ( n° 84.72 ). e) Les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de …
Explanatory notes
… sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris … supplémentaires ‑ les ponts, le rouage, la minuterie, le mécanisme de remontage et de mise à l'heure, la raquetterie, ainsi que les mécanismes additionnels (par exemple, le dispositif …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 ‑ … d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et médicaments. Les récipients en question ‑ en particulier les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la …
Explanatory notes
… solaire). 2) Les modèles d'anatomie humaine ou animale (même articulés ou pourvus d'un dispositif d'éclairage … celles de l'être humain, utilisées pour l'entraînement à la méthode de réanimation dite bouche à bouche. 4) Les … aériens, de bateaux, de machines, etc.), généralement en métal ou en bois, même à usage de propagande touristique …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, … 3905.29 - - Autres 3905.30 - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés … copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.2
… Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal …