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Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit …

Legal note

… à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux … d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et …

Legal note

… les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux … d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments. … -   0,6 % ou plus de silicium              -   0,05 % ou plus de titane              -   0,3 % ou plus de …

Legal note

… alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments. … -   0,6 % ou plus de silicium              -   0,05 % ou plus de titane              -   0,3 % ou plus de …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou … qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en …

Legal note

… consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou … qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… du n° 30.02;        c)   les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. ° °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à …

Legal note

… du n° 30.02;        c)   les engrais des n°s 31.01 ou 31.05. ° °   ° Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 1205.10, l’expression graines de navette ou de colza à …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières …

Legal note

… d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… des couleurs : 72 % (NTSC); - Résolution : 1680 x 1050 pixels, pas de pixel : 0,282 mm, couleurs : 16,7 …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène … filets du n° 56.08 . c)    Les tapis de bonneterie ( n° 57.05 ). d)    Les tissus à mailles nouées et les dentelles au …

Legal note

… de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres … du Chapitre 96. 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés …

Legal note

… d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres … du Chapitre 96. 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression … parties de munitions (voir les Notes explicatives des n°s 93.05 et 93.06). Les lunettes de visée et autres dispositifs …

Legal note

… le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, l'expression …

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