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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.22
… De bois tropicaux …
Classification opinions
… également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50
… Quinoa (Chenopodium quinoa) …
Classification opinions
… et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … ‑ ‑ D'autres matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6103.41 ‑ ‑ De … culottes et shorts (autres que pour le bain) et les salopettes à bretelles. A) Pour l'application de la Note 3 …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Classification opinions
… 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8517.62/20 à 8517.62/23. Adoption : 2023 …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50
… De noix de coco ou de coprah …
Classification opinions
… % en poids, préparée à partir de noix de coco mûres (pas du coprah. Pendant sa production, chaque noix de coco est … et tartes, par exemple). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … - - D'autres matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6203.41 - - De …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme … disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24
… Buta-1,3-diène et isoprène …
Classification opinions
… déterminé. Voir également les Avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires …