Système harmonisé
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. … Les jus de viande simplement obtenus par pressage de viande crue. 3) Les extraits de poisson ou de crustacés, de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à … les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou … l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs incrustés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des …
Explanatory notes
… 84.44 ‑ Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des … courtes emmêlées comme la précédente, mais de véritables rubans ( tops ) directement filables, sans cardage ni … moyen de rouleaux différentiels, ces machines réalisent la rupture, à intervalles donnés, d'une partie seulement des …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, … à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il s'agit ici des fruits comestibles congelés qui, lorsqu'ils sont frais ou …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin …
Explanatory notes
… 53.01 ‑ Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin … 2) soit en immergeant la plante dans l'eau courante des ruisseaux ou des rivières ou dans l'eau stagnante des fossés … ensuite passés à l'étaleuse, d'où ils sortent sous forme de rubans continus. Par des étirages successifs et des passages …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, … n° 90.17 ). e) Instruments et appareils de médecine, de chirurgie, etc., du n° 90.18 . f) Machines et appareils … de réglage de l'écartement entre les fils. 20) Les rugosimètres et appareils similaires pour le contrôle des …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être … (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à clavier, autres que les accordéons 9207.90 ‑ …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.30
… Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre …