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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, … - Supports à semi-conducteur : 8523 .51 - - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs … conséquent de cette catégorie : 1) Les dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des … la Note 1 c) du Chapitre 34); les lotions après-rasage, les blocs hyalins (pierres d'alun) et les crayons hémostatiques. … organiques tensio-actifs de synthèse qui peuvent être associés à du savon en toute proportion, présentées sous …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., … spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une … que le dessus n'ait été ni réuni à la semelle par les procédés énumérés dans le libellé ni formé de différentes …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3
… Filets de tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., … spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la …
Explanatory notes
… céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la … qui sont traités par soufflage ou grillage ou par les deux procédés à la fois, en vue de les rendre croustillants. Ces …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, …
Explanatory notes
… en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, … ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » ne couvre pas les crochets et les pitons à pas de vis. Ceux‑ci relèvent du …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.4
… Ferrochrome …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2929 > 2929.10
… Isocyanates …
Section V > Chapitre 25 > Position 2524 > 2524.10
… Crocidolite …