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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un … pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.17
… Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2841
Explanatory notes
… de composés visés ici sont indiquées ci‑après. 1) Aluminates . Dérivés des hydroxydes de l'alumine. a) Aluminate de sodium . Résulte du traitement …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, … de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou …
Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin … long, qui est une graine de couleur paille, luisante, allongée et pointue à ses deux extrémités. B.‑ AUTRES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de … et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à … tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… Ce groupe comprend toute une gamme de machines à calculer allant des modèles les plus simples, qui ne peuvent … par inscription, outre les chiffres, des caractères alphabétiques ou tous autres signes nécessaires à … comptables sont pourvues d'organes imprimants numériques ou alphanumériques pouvant, et c'est une des caractéristiques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20
… Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …